Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque EQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARBONNE ACCESSOIRES, Société Anonyme - Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 307650705
SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - Parc de Basso Cambo - West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 17 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788922 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; supports mural métalliques, supports mural métalliques pour antennes, supports métalliques pour écrans de télévision. Mats métalliques pour antennes ;
Pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à eau, membranes de pompe, pompes automatiques à membranes. Groupes électrogènes ;
Télévisions ; Lecteurs vidéo ; Décodeurs TNT ; Démodulateurs de système satellite ; Antennes Satellites manuelles et automatiques ; Antennes Hertziennes Directionnelles ; Antennes Hertzienne ; Mâts pour antennes ; caméras de recul ; radars de recul ; dispositifs de navigation GPS ; Détecteurs de gaz ; Alarmes ; avertisseurs contre le vol ; tous ces produits étant à destination des véhicules de loisirs, caravanes, camping-car, et fourgons ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaînes anti-dérapantes, châssis ou pare-chocs, stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes, tracteurs ; vélomoteurs ; cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; Camping-cars ; bateau ; Porte-bagages pour véhicules, coffres de toit ; Alarmes pour camping-cars et caravanes.
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