Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLOCHE GOURMANDE
NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94539656
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque LA CLOCHE GOURMANDE

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLOCHE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION domicilié(e) Avenue Henri Barbusse, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 931 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque LA CLOCHE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOCHE GOURMANDE est expirée depuis le 11 octobre 2004.

NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : BOUILLON D'OR , TOMY , CASTELJAC , CAMPIONI , MAHARA , PRIM'TIME , CREMCAO , LA CUISINE D'EUGENIE , BARANI , NACO


NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION (société anonyme) - Avenue Henri Barbusse, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 315931337


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.