Marque enregistrée - Marque en vigueur

mon'a
My art goes band

Numéro de dépôt :
4342724
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
mon\'a de My art goes band

Présentation de la marque mon'a

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par My art goes band auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mon'a » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est My art goes band domicilié(e) 37 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aude Benichou domicilié(e) 5, rue de l'Alboni - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque mon'a a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon'a arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


My art goes band - 37 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Aude Benichou - 5, rue de l'Alboni - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 25 mai 2018 - Rejet partiel n°724583 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles  ; glaces (miroirs)  ; cadres (encadrements)  ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques  ; cintres pour vêtements  ; commodes  ; coussins  ; étagères  ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils  ; sièges  ; literie à l'exception du linge de lit  ; matelas  ; vaisseliers  ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Attirail de pêche  ; balles et ballons de jeux  ; tables de billard  ; queues de billard  ; billes de billard  ; jeux de cartes  ; jeux de table  ; patins à glace  ; patins à roulettes  ; trottinettes [jouets]  ; planches à voile  ; planches pour le surf  ; raquettes  ; raquettes à neige ; skis  ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)  ; maquettes [jouets]  ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; Jeux  ; jouets  ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; appareils de culture physique  ; appareils de gymnastique ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.