Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MULLER ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4316148
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
Marque figurative de MULLER ET CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Guillaume Mortreux domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316148.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , QUART DE TOUR , FRAGANCE , CHALEUR VERTE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA


MULLER ET CIE, Société anonyme - 107 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Guillaume Mortreux - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d'appareils de chauffage ; appareils de réglage de la température ; interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper et réguler les appareils de chauffage ; logiciels [programmes enregistrés] ;

Appareils de chauffage ; appareils de production d'eau chaude et de vapeur ; chauffe-eau ; pompes à chaleurs ; chaudières électriques ; sèches mains ; appareils de conditionnement de l'air ; appareils de climatisation domestiques ; appareils de ventilation ;

Vente en gros, au détail et en ligne d'appareils et instruments pour le réglage et la commande du courant électrique, d'appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; vente en gros, au détail et en ligne d'appareils de chauffage.