Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DESFONTAINES
MOVITEX société anonyme

Numéro de dépôt :
3189689
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
18/10/2012
CHARLES DESFONTAINES de MOVITEX

Présentation de la marque CHARLES DESFONTAINES

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) MOVITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CHARLES DESFONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOVITEX domicilié(e) 68 rue Christophe Colomb,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 200 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque CHARLES DESFONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DESFONTAINES est expirée depuis le 18 octobre 2012.

MOVITEX a également déposé les autres marques suivantes : MAMIE MAMY , C. DIERICKS , CLUBATOO , RONIFLEX , BALSAMIK, LA MODE EN LIGNE AVEC LES FEMMES , HIFISONIC , HONCELAC , MORPHOSTYLE , COLORIANCE , MORPHO WEEK


MOVITEX société anonyme - 68 rue Christophe Colomb,59290 WASQUEHAL - 59290 - France - SIREN 756200150


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles et cosmétiques, lotions et teintures pour les cheveux ; dentifrices, produits pour le soins du corps et des cheveux, produits de toilette Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) , matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) . Catalogues, prospectus publicitaires, journaux, livres, imprimés, cartes (non magnétiques) , cartes de visite, étiquettes, affiches, boîtes en carton ou en papier, papeterie, emballage en carton ou en papier, sacs, sachets et feuille d'emballage en papier ou en matière plastique, enveloppes, chemises pour documents, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie. Compléments alimentaires non à usage médical, produits de phytothérapie non à usage médical. Compléments alimentaires non à usage médical sous forme de boisson ou de préparation pour faire des boissons ; produits de phytothérapie non à usage médical sous forme de boisson ou de préparation pour faire des boissons. Publicité ; agence de publicité, affichage, agence d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, diffusions de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'échantillons, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation de foires à buts commerciaux et de publicité, promotion des ventes pour des tiers. Télécommunications ; communications par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, communication par tout support multimédia y compris le réseau mondial de télécommunication.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.