Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTSHOPPER
MOUTON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3714013
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/02/2020
SMARTSHOPPER de MOUTON Jean-Claude

Présentation de la marque SMARTSHOPPER

Déposée le 18 février 2010 par MOUTON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SMARTSHOPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est MOUTON Jean-Claude domicilié(e) 200, rue André Philip - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

La marque SMARTSHOPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTSHOPPER arrivera à expiration en date du 18 février 2020.

MOUTON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY CANOES , HOLIDAY TAXI , RASCAL SCOOTERS , HANDI-RAMPES , BOLIDES &BIKES , HOLIDAY CARS RENTAL , HANDILIB


MOUTON Jean-Claude - 200, rue André Philip - 69003 - LYON - France


Jean-Claude MOUTON - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 18 mai 2011 - Retrait partiel n°549350 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Inscription le 18 mai 2011 - Retrait partiel n°549350 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils de locomotion par terre, à savoir scooter conçu pour faciliter les courses en grandes surfaces des clients handicapés.