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Marques déposées par MOUTON Jean Claude
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RASCAL SCOOTERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RASCAL SCOOTERS
MOUTON Jean Claude

Numéro de dépôt :
3146705
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/02/2022
RASCAL SCOOTERS de MOUTON Jean Claude

Présentation de la marque RASCAL SCOOTERS

Déposée le 8 février 2002 par MOUTON Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « RASCAL SCOOTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est MOUTON Jean Claude domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

La marque RASCAL SCOOTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RASCAL SCOOTERS est expirée depuis le 8 février 2022.

MOUTON Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY CANOES , HOLIDAY TAXI , HANDI-RAMPES , BOLIDES &BIKES , HOLIDAY CARS RENTAL , SMARTSHOPPER , HANDILIB


MOUTON Jean Claude - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


Jean Claude MOUTON - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492147 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Scooters électriques pour personnes handicapées Location de scooters électriques pour personnes handicapées

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.