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Marques déposées par monsieur MOUSSART Nicolas
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BABORD ET TRIBORD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BABORD ET TRIBORD
M. MOUSSART Nicolas, agissant pour le compte de la société Bâbord et Tribord en cours de formation
Mme. MOUSSART Nadia, agissant pour le compte de la société Bâbord et Tribord en cours de formation

Numéro de dépôt :
4344959
Date de dépôt :
11/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2027
BABORD ET TRIBORD de MOUSSART Nicolas

Présentation de la marque BABORD ET TRIBORD

Déposée le 11 mars 2017 par monsieur MOUSSART Nicolas et madame MOUSSART Nadia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BABORD ET TRIBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont monsieur MOUSSART Nicolas domicilié(e) l'îlot - 85220 - APREMONT - France et madame MOUSSART Nadia domicilié(e) l'îlot - 85220 - APREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.MOUSSART Nicolas domicilié(e) L'îlot - 85220 - APREMONT - France.

La marque BABORD ET TRIBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABORD ET TRIBORD arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.


M. MOUSSART Nicolas, agissant pour le compte de la société Bâbord et Tribord en cours de formation - l'îlot - 85220 - APREMONT - France

Mme. MOUSSART Nadia, agissant pour le compte de la société Bâbord et Tribord en cours de formation - l'îlot - 85220 - APREMONT - France


M.MOUSSART Nicolas - L'îlot - 85220 - APREMONT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Appareils de locomotion maritime, navires à moteur et voiliers, bateaux électriques ;

Administration commerciale, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, conseils en organisation et direction des affaires, services d'intermédiaire de commerce dans le nautisme, gestion des affaires nautiques pour autrui ;

Conseils en construction, supervision (direction) de travaux de construction, construction navale, suivi de la construction de navires de plaisance à voile et/ou à moteur pour le compte de chantiers navals ou pour le compte de clients utilisateurs ou loueurs.