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Marques déposées par la société Mounier Serge
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Domaine de Loris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Loris
Mounier Serge

Numéro de dépôt :
3742347
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
Domaine de Loris de Mounier Serge

Présentation de la marque Domaine de Loris

Déposée le 28 mai 2010 par la société Mounier Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Loris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la société Mounier Serge domicilié(e) 1 Les bayles - 26400 - ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 586 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mounier Serge domicilié(e) 1 Les bayles - 26400 - ALLEX - France.

La marque Domaine de Loris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Loris est expirée depuis le 28 mai 2020.


Mounier Serge - 1 Les bayles - 26400 - ALLEX - France - SIREN 348586173


Mounier Serge - 1 Les bayles - 26400 - ALLEX - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Fruits et légumes frais.