Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFGES SOCIETES ANONYME FRANCAISE DE GLACES ET SURGELES
MOTTA FRANCE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1150688
Date de dépôt :
07/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAFGES SOCIETES ANONYME FRANCAISE DE GLACES ET SURGELES de MOTTA FRANCE

Présentation de la marque SAFGES SOCIETES ANONYME FRANCAISE DE GLACES ET SURGELES

Déposée le 7 août 1980 par la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFGES SOCIETES ANONYME FRANCAISE DE GLACES ET SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE domicilié(e) 1 PLACE DE LA BOULE, 92000 NANTERRE. - France.

La marque SAFGES SOCIETES ANONYME FRANCAISE DE GLACES ET SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAFGES SOCIETES ANONYME FRANCAISE DE GLACES ET SURGELES est expirée depuis le 7 août 1990.

MOTTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOOD HUMOR , LE DOIGT , COSEGAL , LA GLACE DU CHEF MOTTA , BALTHAZAR , (Marque figurative) , UN DELICIEUX MOMENT DE PLAISIR , MOTTABOUM , COMBAL , MOTTA MIRAGE


MOTTA FRANCE (SOCIETE ANONYME) - 1 PLACE DE LA BOULE, 92000 NANTERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

PRODUITS DIETETIQUES, POUR ENFANTS ET MALADES.VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER;EXTRAITS DE VIANDE;FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS;GELEES, CONFITURES;OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS;HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES;CONSERVES, PICKLES.CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE;FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES;MIEL, SIROP DE MELASSE;LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER;SEL, MOUTARDE;POIVRE, VINAIGRE, SAUCES;EPICES;GLACE.BIERE, ALE ET PORTER;EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.