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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE
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CALIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIBRE
MOTTA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1194780
Date de dépôt :
19/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CALIBRE

Déposée le 19 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France.

La marque CALIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CALIBRE est expirée depuis le 19 novembre 1991.

MOTTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOOD HUMOR , LE DOIGT , COSEGAL , LA GLACE DU CHEF MOTTA , BALTHAZAR , (Marque figurative) , UN DELICIEUX MOMENT DE PLAISIR , MOTTABOUM , COMBAL , MOTTA MIRAGE


MOTTA FRANCE (société anonyme) - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.