Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OT FORMATIONS
MOTOR PRESSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4086727
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2024
L\'OT FORMATIONS de MOTOR PRESSE FRANCE

Présentation de la marque L'OT FORMATIONS

Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'OT FORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOR PRESSE FRANCE domicilié(e) 12 rue Rouget de Lisle - 92442 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 011 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTOR PRESSE FRANCE, Mme champion sylviane domicilié(e) 12 rue Rouget de Lisle - 92442 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France.

La marque L'OT FORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OT FORMATIONS est expirée depuis le 18 avril 2024.

MOTOR PRESSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES EN CAMPING , SALON DES LOISIRS DE PLEIN AIR , Locations Vacances , 1001 Envies Vacances , HYPER TUNING , CAMPINGS DE REVE , XTrem Tuning , TOP'S BIKES MAGAZINE , Freestyle Motocross , LES GUIDES LOISIRS MOTOR PRESSE FRANCE


MOTOR PRESSE FRANCE, SAS - 12 rue Rouget de Lisle - 92442 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 582011094


MOTOR PRESSE FRANCE, Mme champion sylviane - 12 rue Rouget de Lisle - 92442 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746496 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-23

Inscription le 28 janvier 2019 - Constitution de gage n°746974 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.