Marque enregistrée - Marque en vigueur

Héritier
M. Morjon Mickael
M. Blondon Pierre
M. Joson Anthony

Numéro de dépôt :
4053830
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2023
Héritier de Morjon Mickael

Présentation de la marque Héritier

Déposée le 11 décembre 2013 par monsieur Morjon Mickael, monsieur Blondon Pierre, monsieur Joson Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Héritier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Morjon Mickael domicilié(e) 7 rue de l'orangerie - 77130 - CANNES-ECLUSE - France, monsieur Blondon Pierre domicilié(e) La Vergerai - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France, monsieur Joson Anthony domicilié(e) 15 pièces des pèlerins - 77154 - VILLENEUVE-LES-BORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morjon Mickael domicilié(e) 7 rue de l'orangerie - 77130 - CANNES-ECLUSE - France.

La marque Héritier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héritier arrivera à expiration en date du 11 décembre 2023.


M. Morjon Mickael - 7 rue de l'orangerie - 77130 - CANNES-ECLUSE - France

M. Blondon Pierre - La Vergerai - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France

M. Joson Anthony - 15 pièces des pèlerins - 77154 - VILLENEUVE-LES-BORDES - France


M. Morjon Mickael - 7 rue de l'orangerie - 77130 - CANNES-ECLUSE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713200 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.