Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE SOIGNANT COM SAVOIRS & COMPETENCES
M. Morgan Pitte

Numéro de dépôt :
4333227
Date de dépôt :
29/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2027
ESPACE SOIGNANT COM SAVOIRS & COMPETENCES de Morgan Pitte

Présentation de la marque ESPACE SOIGNANT COM SAVOIRS & COMPETENCES

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2017 par monsieur Morgan Pitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE SOIGNANT COM SAVOIRS & COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur Morgan Pitte domicilié(e) Appartement 5, 318 rue Irène Joliot Curie - 76620 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morgan Pitte domicilié(e) Appartement 5, 318 RUE Irène Joliot Curie - 76620 - LE HAVRE - France.

La marque ESPACE SOIGNANT COM SAVOIRS & COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE SOIGNANT COM SAVOIRS & COMPETENCES arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.


M. Morgan Pitte - Appartement 5, 318 rue Irène Joliot Curie - 76620 - Le Havre - France


M. Morgan Pitte - Appartement 5, 318 RUE Irène Joliot Curie - 76620 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

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