Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ACRILAN
MONSANTO COMPANY

Numéro de dépôt :
1235594
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2003
A ACRILAN de MONSANTO COMPANY

Présentation de la marque A ACRILAN

Déposée le 10 mai 1983 par MONSANTO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ACRILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO COMPANY, domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2017133) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2017133) - France.

La marque A ACRILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ACRILAN est expirée depuis le 10 mai 2003.

MONSANTO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : M , RESIMENE , M , M MONSANTO , TETRATHAL , OPALON , WALLOP , SANTOCAT , ROUNDUP , KELSET


MONSANTO COMPANY - 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2017133) - États-Unis


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2017133) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1993 n°2017133 - Publication au BOPI 1993-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23

Matières premières textiles, fibres, filaments, filés, fils, tissus à la pièce, ficelles et cordages, matières textiles tissées, tricotées et en filet, vêtements et sous-vêtements pour hommes et femmes, bonneterie et mercerie, couvertures, draps, taies d'oreillers, dessus de table, de lit, nappes, serviettes, carpettes, tapis, nattes, éléments de revêtement pour les murs, tapisserie d'ameublement, garnitures en matières textiles destinées à l'aménagement des locaux, rideaux, housses, récipients en matières textile, tentes, voiles, bâches et toiles goudronnées.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.