Déposée le 10 mai 1983 par MONSANTO COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A ACRILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MONSANTO COMPANY, domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2017133) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2017133) - France.
La marque A ACRILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSANTO COMPANY - 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2017133) - États-Unis
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2017133) - France
Renouvellement sans limitation le 1 avril 1993 n°2017133 - Publication au BOPI 1993-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23
Matières premières textiles, fibres, filaments, filés, fils, tissus à la pièce, ficelles et cordages, matières textiles tissées, tricotées et en filet, vêtements et sous-vêtements pour hommes et femmes, bonneterie et mercerie, couvertures, draps, taies d'oreillers, dessus de table, de lit, nappes, serviettes, carpettes, tapis, nattes, éléments de revêtement pour les murs, tapisserie d'ameublement, garnitures en matières textiles destinées à l'aménagement des locaux, rideaux, housses, récipients en matières textile, tentes, voiles, bâches et toiles goudronnées.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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