Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLYSE
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
96633695
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque COLYSE

Déposée le 8 juillet 1996 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armelle de COURSON Semences CARGILL - France.

La marque COLYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLYSE est expirée depuis le 8 juillet 2006.

MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware - 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France


Armelle de COURSON Semences CARGILL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) graines (semences) plantes vivantes.