Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUNCE-BACK
MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
96625185
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque BOUNCE-BACK

Déposée le 13 mai 1996 par MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUNCE-BACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS, MISSOURI ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque BOUNCE-BACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUNCE-BACK est expirée depuis le 13 mai 2006.

MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS, MISSOURI ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371111 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371109 - Publication au BOPI 2003-05-20

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Fibres utilisées pour la fabrication de fils et de textiles