Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOYEZ LIBRE D'ÊTRE NATURE
NATURALIA FRANCE, société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4342526
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2027
SOYEZ LIBRE D\'ÊTRE NATURE de NATURALIA FRANCE

Présentation de la marque SOYEZ LIBRE D'ÊTRE NATURE

Déposée le 2 mars 2017 par la société NATURALIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOYEZ LIBRE D'ÊTRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la société NATURALIA FRANCE domicilié(e) 14-16 Rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle domicilié(e) 20 RUE de chazelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOYEZ LIBRE D'ÊTRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEZ LIBRE D'ÊTRE NATURE arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

NATURALIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES INGRÉDIENTS DE LA VIE , NATURALIA BEAUTE , NATURALIA NE SOYONS PAS BIO A MOITIE , SERPENT VERT , NATURALIA VEGAN , NATURALIA , , , NATURALIA , NATURALIA


NATURALIA FRANCE, société par actions simplifiées - 14-16 Rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552018020


REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle - 20 RUE de chazelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, encaustiques, détachants ; produits pour l'affûtage, pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à barbe (antiseptique), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, aromates pour boissons (huiles essentielles), cirage, cire à épiler, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapant, aromates pour gâteaux (huiles essentielles) ; produits pour parfumer le linge, pierre ponce, pots pourris odorants, produits de rasage, sels pour le bain non à usage médical ;

Produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites ; produits antiparasitaires, antiseptiques ; attrape-mouches, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, bois de cèdre anti-insecte, boues médicinales, produits contre les brûlures, cataplasme, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaires pour animaux, désherbants, eaux thermales, gelée royale (à usage médical), substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, infusions médicinales, insecticides, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, parasiticides, pesticides, potions médicinales, préparations thérapeutiques pour le bain, tisanes, préparations de vitamines ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), imprimés, journaux, livres, manuels, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, affiches, albums, almanachs, ardoises pour écrire, argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brosses (pinceaux), cire à cacheter, cachets (sceaux), cahiers, carnets, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), encre de Chine, compas de tracé, corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, taille-crayon électrique ou non électrique, fourniture pour le dessin, machines à écrire électriques ou non électriques, plumes à écrire, écritoires, instruments d'écritures, encriers, enveloppes (papeterie), fournitures scolaires, globes terrestres, papier à lettre, linge de table (en papier), palettes pour peintres, pâte à modeler, pinceaux ; plumiers, pochoirs, sous-mains, stylos, tableaux noirs ;

Aquarium d'appartement, terrariums d'appartement (vivariums) ;

Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves et plats préparés à base de fruits, légumes, viandes, poissons, volailles et gibiers ; salades de légumes, salades de fruits, compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amandes ; biscottes, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix ;

Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de document. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Location d'appareils distributeurs automatiques. Service d'abonnement de journaux pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires, conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ;