Déposée le 28 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M SÉLECTION … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX domicilié(e) 14-16 rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque M SÉLECTION … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONOPRIX, société par actions simplifiée - 14-16 rue Marc Bloch - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552018020
Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Inscription le 27 mai 2008 - Changement d'adresse n°474528 - Publication au BOPI 2008-05-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601703 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06
Appareils de rasage ; appareils à main non électriques pour friser les cheveux ; tondeuses pour la coupe des cheveux ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; lames de rasoirs ; limes ; nécessaire de manucure et de pédicure ; trousses de manucure et de pédicure. Gants de massage ; appareils de massage. Peignes, éponges et brosses à cheveux et autres ustensiles de toilette ; appareils de brossage ; vaporisateurs à parfum ; bouteilles, flacons non en métaux précieux ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; brosses à dents ; éponges de toilette ; appareils pour le démaquillage non électrique ; pinceaux de maquillage ; boîtes à savon ; porte-savon ; nécessaires de toilette ; instruments de nettoyage actionnés manuellement. Barrettes (pinces à cheveux) ; bandeaux pour les cheveux ; bigoudis ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; épingles à onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; rubans élastiques ; serre-tête.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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