Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPICY M
Monsieur YANNICK MONIQUE

Numéro de dépôt :
4374892
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
SPICY M de YANNICK MONIQUE

Présentation de la marque SPICY M

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par monsieur YANNICK MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPICY M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est monsieur YANNICK MONIQUE domicilié(e) C - 97213 - GROS-MORNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS MADIN, Monsieur YANNICK MONIQUE domicilié(e) C - 97213 - GROS-MORNE - France.

La marque SPICY M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICY M arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

YANNICK MONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SPICY M , SAVEURS MADIN


Monsieur YANNICK MONIQUE - C - 97213 - GROS-MORNE - France


SAVEURS MADIN, Monsieur YANNICK MONIQUE - C - 97213 - GROS-MORNE - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.