MONDADORI MAGAZINES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4320838
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
Présentation de la marque les fées maison
Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDADORI MAGAZINES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « les fées maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDADORI MAGAZINES FRANCE domicilié(e) 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 791 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque les fées maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; perles pour la confection de bijoux ; horlogerie ; instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de parure ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; livres ; revues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes et matériel de dessin tels que pochoirs ; pinceaux ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; patrons pour la couture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; blocs de papier, blocs de dessin ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; papier d'emballage ; emballages et enveloppes en carton ou en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; guirlandes en papier ; objets de décoration en papier ou carton à faire soi-même ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; boîtes de rangement destinés à contenir des aliments ; moules de cuisine ;
Vêtements ; chapeaux ;
Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons ; passementerie ; cordons, cordelières ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles.
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