Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAUVIN
MOHAMED KEITA
SINIMORY KEITA

Numéro de dépôt :
3651490
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CHAUVIN de MOHAMED KEITA

Présentation de la marque CHAUVIN

Déposée par voie électronique le 19 mai 2009 par MOHAMED KEITA et SINIMORY KEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUVIN »

Les déposants sont MOHAMED KEITA domicilié(e) 34 Rue de tourville - 93600 - Aulnay sous bois - France et SINIMORY KEITA domicilié(e) 34 Rue de Tourville - 93600 - Aulnay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOHAMED KEITA domicilié(e) 34 Rue de tourville - 93600 - Aulnay sous bois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MOHAMED KEITA a également déposé les autres marques suivantes : BONOMM BRAVE , N. , MA VILLE MA REGION MON EQUIPE , N. , N. , COMPETITEUR , N. , N. , POUR L'AMOUR DE PARIS ,


MOHAMED KEITA - 34 Rue de tourville - 93600 - Aulnay sous bois - France

SINIMORY KEITA - 34 Rue de Tourville - 93600 - Aulnay sous bois - France


MOHAMED KEITA - 34 Rue de tourville - 93600 - Aulnay sous bois - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520054 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;ampoules d'éclairage,feux pour automobilespour vélos,ampoules d'indicateur pour véhicules,baignoires,siège pour baignoire,cabine douche,toilette wc,siège de toilette wc,verre de lampe,lampe éléctrique pour arbre de noel,appareils et installations sanitaire ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;appuits tete pour siège de véhicule,housse de véhicule,housse de siège de véhicule,siège de véhicule,roue de véhicule,jantes de véhicule,rames de bateaux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;fournitures scolaire,stylos,cahiers,matériels d'instruction ou d'enseignement ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;sacs à maquillage,sacs de sport,selle d'équitation,housse de selle, sac housse pour vetement pour le voyage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;drapeaux,,housses,couettes,,bannières,serviette de table,draps ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;éponge poignet,éponge bras,éponge serre tete,chaussures crampons(football,rugby..) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;matériels pour l'entrainement et l'exercice aux sports ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Services de photographie ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.