Marque enregistrée - Marque en vigueur

CarAngel
MOBIVIA GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4267838
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2026
CarAngel de MOBIVIA GROUPE

Présentation de la marque CarAngel

Déposée le 26 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) MOBIVIA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CarAngel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBIVIA GROUPE domicilié(e) 511-589 Rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CarAngel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CarAngel arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

MOBIVIA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CARTER-CASH , MOBIVIA , MAKING MOBILITY EASIER , (Marque figurative) , SYNCHRO DIFFUSION LE CONFORT AUTOMOBILE , FONDATION NORAUTO SOUS L EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE , , NGTS NORAUTO GROUP TRADING & SERVICES , FONDATION NORAUTO PARTAGER C EST AVANCER


MOBIVIA GROUPE, Société anonyme - 511-589 Rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 470501545


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 15 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699927 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Logiciels d'application pour téléphones mobiles, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels pour le développement de sites Web, progiciels, logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec l'entretien et la réparation de véhicules, logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules, logiciels de géolocalisation de véhicules, logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; interfaces informatique ; logiciel destiné à être utilisé en tant qu'interface de programmation pour logiciels ; interface de programmation pour logiciel facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”.

Services de gestion commerciale et administrative, services administratifs pour la prise de rendez-vous, services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules entre particuliers ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet), services de conseils et d'informations commerciales relatifs au fonctionnement, à l'utilisation et aux utilisateurs de marchés en ligne ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; publicité ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité de produits et services de tiers via des pages Web sur un réseau informatique mondial ; services de facturation.

Gestion de paiement par acomptes ; opérations de change ; opération financières ; opérations monétaires ; parrainage financier ; transactions financières ; collectes de bienfaisance ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; service de transfert de fonds ; service de paiement.

Service de réparation, d'entretien (maintenance), d'installation et de nettoyage de véhicules ; lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules terrestres, peinture de véhicules terrestres ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation (réparation) de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules terrestres ; réparation d'appareils électriques, d'instruments de navigation ; fourniture d'informations par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; service de prise en charge de la réparation et de l'entretien (maintenance) de véhicules pour un tiers ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement, de composants de systèmes de freinage, d'amortisseurs, de systèmes de direction et de suspension, de plaquettes et de phares de véhicules ; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles, de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter ; services de pose, équilibrage, gonflage et réparation de pneumatiques ; réparation de pare-brise et de carrosserie de véhicules ; réparation, réglage, et installation de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ; pose de plaques d'immatriculation sur des véhicules terrestres.

Télécommunication ; services de transmission d'informations ; par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication ; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile ; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ; fourniture d'accès à une plateforme de mise en relation facilitant l'échange et la vente de services liés aux véhicules via des réseaux informatiques et de communication ; fourniture d'accès à des plateformes permettant la mise en relation dans le cadre de prestation de services en ligne.

Transport et entreposage, location de voitures, taxi, transport de personnes et de marchandises, location de garages, services de voituriers, services de chauffeurs, stationnement de véhicules, services de conduite de véhicules, services de stationnement de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage], suivi de véhicules de particuliers par le biais d'ordinateurs ou de GPS, mise à disposition d'informations en matière de services de conduite de véhicules, mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules, services de routage de véhicules par ordinateur sur des réseaux de données.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conception et création de sites Web ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, numérisation de documents, récupération de données informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière de programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet, hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques à savoir conception de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images, photographiques, des textes, des graphiques et des données.