Marque enregistrée - Marque en vigueur

ShortFilms TV
Mobibase SA

Numéro de dépôt :
3635045
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2019
ShortFilms TV de Mobibase

Présentation de la marque ShortFilms TV

Déposée le 6 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) Mobibase auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ShortFilms TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mobibase domicilié(e) 56 rue de londres,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 158 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mobibase domicilié(e) 56 rue de londres,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ShortFilms TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ShortFilms TV arrivera à expiration en date du 6 mars 2019.

Mobibase a également déposé les autres marques suivantes : SHOW2424 , 3G DATING , PHONE DATING , SexyLive , My Logo , 1001 BLAGUES , 1001 TUBES , SPEED TV , Best DJ , JET SET TV


Mobibase SA - 56 rue de londres,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 444158265


Mobibase - 56 rue de londres,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.