Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACILITE MA VIE
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
3695992
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/12/2029
FACILITE MA VIE de MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque FACILITE MA VIE

Déposée le 3 décembre 2009 par la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FACILITE MA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque FACILITE MA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACILITE MA VIE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : La Bande à Bonus , SERIES SPECIALES MMA , INTEGRAL , "BALZANE" , EXTANDEM SANTE , la voiture zéro tracas , MM AGRI , MMA, compter sur nous, on s'occupe de tout , zéro souci, zéro tracas , MMA, zéro jour sans voiture


MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 - LE MANS - France - SIREN 775652126


Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, M. MAUREAU Fabrice - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2019 n°2734166 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-17

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.

Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets).

Tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage.

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pizzas.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons diététiques et de régime non à usage médical, boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, champagne.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

Services de publicité, de marketing (étude de marché) et de promotion des ventes pour des tiers, en particulier services de recherche et planification publicitaires, ainsi que location d'espaces et de temps publicitaires ; gestion administrative de centres et de bâtiments sportifs ; gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, services de comptabilité et de tenues de livres ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; audits comptables ; consultation pour les questions de personnel ; services d'aide, de conseil et de consultation en matière d'emploi, de d'orientation de carrières professionnelles ; organisation de manifestations promotionnelles et commerciales.

Assurances, assurances risques divers, assurances grands risques, assurances de personnes, réassurance, réassurance financières ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurance, services d'assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé, remboursement de frais exposés par les souscripteurs de contrats d'assistance à l'occasion de déplacements et voyages, services d'assistance liés à des opérations de crédit ; affaires financières, épargne ; plan épargne retraite ; analyse financière, investissements de capitaux, gestion d'actifs, courtage, estimations et expertise immobilière, gérance de biens immobiliers ; consultations et conseils en matière d'investissement, en matière financière, d'actuariat, d'assurance et de fiscalité ; informations financières.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de nouvelles ; agence de presse.

Services de réservation de chambres d'hôtel, de logements temporaires, de pensions ; services de restauration et d'hôtellerie ; services de location de logements temporaires ; hébergement en villages de vacances ; location de salles de réunions ; services d'agence de logements ; services de gestion d'une exposition ; services de maisons de vacances ; services de villages de vacances.

Maisons de repos et de soins ; centres de thalassothérapie ; hôpitaux et cliniques ; services médicaux ; services de massages, de rééducation fonctionnelle, de kinésithérapie ; assistance médicale, service de garde malade.

Services de surveillance, de télésurveillance et de sécurité des biens et personnes, services d'intervention physique en cas d'alerte, gardiennage (sécurité) de biens ; services juridiques.