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Marques déposées par Mise en Mouvement
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DISPONIBILITE CREATIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISPONIBILITE CREATIVE
Mise en Mouvement

Numéro de dépôt :
4378279
Date de dépôt :
22/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2027
DISPONIBILITE CREATIVE de Mise en Mouvement

Présentation de la marque DISPONIBILITE CREATIVE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2017 par Mise en Mouvement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISPONIBILITE CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est Mise en Mouvement domicilié(e) 7 ALLEE DES VERGERS - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Mise en Mouvement, BLANDINE STINTZY domicilié(e) 7 ALLEE DES VERGERS - 75012 - PARIS - France.

La marque DISPONIBILITE CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPONIBILITE CREATIVE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.


Mise en Mouvement - 7 ALLEE DES VERGERS - 75012 - PARIS - France


Association Mise en Mouvement, BLANDINE STINTZY - 7 ALLEE DES VERGERS - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.