Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE
MINOTERIE JOSEPH NICOT SA

Numéro de dépôt :
1743015
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
28/01/2011

Présentation de la marque UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE

Déposée le 28 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2191227) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) (dossier no 2191227) - France.

La marque UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNE SIGNATURE EN ALIMENTATION ANIMALE est expirée depuis le 28 janvier 2011.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT SA - 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2191227) - France - SIREN 382890531


MOULINS JOSEPH NICOT - (dossier no 2191227) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2001 n°2191227 - Publication au BOPI 2001-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Substances alimentaires pour animaux