Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMT Performances
M. MIMOUNI Sami, Agissant pour le compte de la société SMT Performances en cours de formation

Numéro de dépôt :
4351021
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2027
SMT Performances de MIMOUNI Sami

Présentation de la marque SMT Performances

Déposée le 31 mars 2017 par monsieur MIMOUNI Sami auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMT Performances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur MIMOUNI Sami domicilié(e) 37 B Avenue de la côte d'or - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIMOUNI Sami domicilié(e) 37 Bis AVENUE De La Côte D'Or - 44300 - NANTES - France.

La marque SMT Performances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMT Performances arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.


M. MIMOUNI Sami, Agissant pour le compte de la société SMT Performances en cours de formation - 37 B Avenue de la côte d'or - 44300 - NANTES - France


M. MIMOUNI Sami - 37 Bis AVENUE De La Côte D'Or - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 20 mars 2018 - Immatriculation de société n°719239 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; guidons de cycles ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.