Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEL DU QUEBEC
MIKO S.A.

Numéro de dépôt :
93475693
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque NOEL DU QUEBEC

Déposée le 6 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) MIKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOEL DU QUEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIKO domicilié(e) Rue Lamartine, 52100 SAINT-DIZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 172 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque NOEL DU QUEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL DU QUEBEC est expirée depuis le 6 juillet 2003.

MIKO a également déposé les autres marques suivantes : MIKOSTAR , MIKOSTAR , MIKITO , (Marque figurative) , PEPITO , MONACO , MIKO L'INSTANT PLAISIR , AMOURS, DELICES ET... DELICO , SCHUSS , CHAMBORD DE MIKO


MIKO S.A. - Rue Lamartine, 52100 SAINT-DIZIER - France - SIREN 314172255


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327148 - Publication au BOPI 2001-07-19

Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327147 - Publication au BOPI 2001-07-19

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires, pâtisseries et confiseries, pâtisseries et confiseries glacées ou surgelées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, miel