Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'EGLANTIER
MICHEL, BENAC
JEAN-PAUL PUYDEBOIS

Numéro de dépôt :
1759141
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
29/05/2001
CHATEAU DE L\'EGLANTIER de MICHEL

Présentation de la marque CHATEAU DE L'EGLANTIER

Déposée le 29 mai 1991 par MICHEL et JEAN-PAUL PUYDEBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CHATEAU DE L'EGLANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MICHEL, BENAC, domicilié(e) 46140 COURNOU - France et , JEAN-PAUL PUYDEBOIS, domicilié(e) 46330 SAINT-MARTIN LABOUVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL, BENAC, JEAN-PAUL PUYDEBOIS - France.

La marque CHATEAU DE L'EGLANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'EGLANTIER est expirée depuis le 29 mai 2001.

MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : TURBULETTE , SUPER 44 , DAMIGRAPHIE , FASHION DESIGN & INDUSTRIE , CECEDILLE FINANCE , LA CASA DIPINTA , CECEDILLE CLUB , COTTAGE SOFT INDUSTRY , LEXICLEF , MV MICHEL VIAUD


MICHEL, BENAC - 46140 COURNOU - France

JEAN-PAUL PUYDEBOIS - 46330 SAINT-MARTIN LABOUVAL - France


MICHEL, BENAC, JEAN-PAUL PUYDEBOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Savonnette.