Demande publiée - Marque en non vigueur

Plan Climat Bâtiment des Territoires
M. Michel Stéphan
Mme. Véronique Daufresne

Numéro de dépôt :
4358268
Date de dépôt :
30/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2027
Plan Climat Bâtiment des Territoires de Michel Stéphan

Présentation de la marque Plan Climat Bâtiment des Territoires

Déposée par voie électronique le 30 avril 2017 par monsieur Michel Stéphan et madame Véronique Daufresne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plan Climat Bâtiment des Territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017. .

Les déposants sont monsieur Michel Stéphan domicilié(e) appartement 52, 25 rue Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France et madame Véronique Daufresne domicilié(e) 11 Route de Honfleur - 14130 - Pont-l'Évêque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Stephan domicilié(e) appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Michel Stéphan a également déposé les autres marques suivantes : PlantCrete


M. Michel Stéphan - appartement 52, 25 rue Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France

Mme. Véronique Daufresne - 11 Route de Honfleur - 14130 - Pont-l'Évêque - France


M. Michel Stephan - appartement 52, 25 RUE Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.