Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

7 JOURS A ...
Michel HASSON
Thierry de Badereau

Numéro de dépôt :
95554497
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque 7 JOURS A ...

Déposée le 19 janvier 1995 par Michel HASSON et Thierry de Badereau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 JOURS A ... »

Les déposants sont Michel HASSON, domicilié(e) 16, rue de Reuilly, 75012 Paris - France et Thierry de Badereau, domicilié(e) 16, rue de Reuilly, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HASSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Michel HASSON a également déposé les autres marques suivantes : CARNETS D'ILE , ST BARTH FRENCH STYLE , 7 JOURS A SAINT-BARTH , MESSAGES TIMBRES , LES ILES DE FRANCE , SAINT-BARTH POUR LES INTIMES


Michel HASSON - 16, rue de Reuilly, 75012 Paris - France

Thierry de Badereau - 16, rue de Reuilly, 75012 Paris - France


Michel HASSON - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320351 - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 2001-04-09

Papier, carton, produits de l'imprimerie Tissus et produits textiles Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau Edition de livres, de revues, journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.