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Marques déposées par Michel Ferreira
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Imperial Beluga Selection
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Imperial Beluga Selection
Michel Ferreira

Numéro de dépôt :
4376356
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
Imperial Beluga Selection de Michel Ferreira

Présentation de la marque Imperial Beluga Selection

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par Michel Ferreira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Imperial Beluga Selection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Michel Ferreira domicilié(e) 328 rue saint jacques - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Ferreira domicilié(e) 328 rue saint jacques - 75005 - Paris - France.

La marque Imperial Beluga Selection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Imperial Beluga Selection arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

Michel Ferreira a également déposé les autres marques suivantes : Imperial Oscietra Selection , PERSIAN SMOKED STURGEON AO , IRANIAN SMOKED STURGEON AO , IRANIAN MASTERWORK , Imperial Kaluga Selection , Royal Kaluga Amour , ROYAL OSCIETRA , IRANIAN CAVIAR MASTER AO , IMPERIAL KALUGA GOLD , AO AUREA OVA


Michel Ferreira - 328 rue saint jacques - 75005 - Paris - France


Michel Ferreira - 328 rue saint jacques - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732835 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

Inscription le 20 novembre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°738841 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Inscription le 10 mars 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°782352 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Caviar; OEufs de volaille et ovoproduits; Poissons ;

Produits de l'aquaculture ;

Restauration.