Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM RUINART
MHCS, Société en Commandite simple

Numéro de dépôt :
4345347
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
DOM RUINART de MHCS

Présentation de la marque DOM RUINART

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM RUINART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MHCS - Champagne Ruinart, Mme. Camille MARIE domicilié(e) 65-67 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque DOM RUINART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM RUINART arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en Commandite simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS - Champagne Ruinart, Mme. Camille MARIE - 65-67 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ; vins mousseux ; whiskies ; vodkas ; gins ; tequilas ; rhums ; brandies ; Eaux-de-vie de vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.