METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4111866
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
Présentation de la marque DES HOMMES D'ENERGIE
Déposée le 13 août 2014 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DES HOMMES D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque DES HOMMES D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 339012452
DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651765 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651732 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Inscription le 12 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°673678 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Inscription le 12 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°673679 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Inscription le 13 décembre 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°690890 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13
Inscription le 22 décembre 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°691448 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22
Inscription le 21 février 2017 - Pourvoi en cassation n°695221 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Inscription le 21 février 2017 - Pourvoi en cassation n°695222 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) ; audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ;
Produit en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ; représentations et reproductions graphiques ;
Education, formation, édition, y-compris en ligne, de livres, de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; agences pour artistes à savoir services d'artistes de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'artistes de spectacles ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; photographie ; reportages photographiques ; services de clubs (éducation) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition.
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