Marque enregistrée - Marque en vigueur

CousuMain
METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
The British Broadcasting Corporation, Société Britannique

Numéro de dépôt :
4235860
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2025
CousuMain de METROPOLE TELEVISION

Présentation de la marque CousuMain

Déposée le 22 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION et la société The British Broadcasting Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CousuMain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société The British Broadcasting Corporation domicilié(e) Broadcasting House, Portland Place, W1A 1AA LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CousuMain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CousuMain arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 3

The British Broadcasting Corporation, Société Britannique - Broadcasting House, Portland Place, W1A 1AA LONDRES - Royaume-Uni


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Joaillerie ; articles de bijouterie ; articles de bijouterie en matières plastiques ; horlogerie ; bague [bijouterie] ; coffret à bijoux ; boitiers de montre ; boucles d'oreille [bijouterie] ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montre ; breloques ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; épingles de cravates ; écrins ; horloges ; montres ; montres-bracelets ; porte-clefs de fantaisie ; réveille-matin ; strass ;

Meubles ; meubles de bureau ; meubles gonflables ; meubles métalliques ; paravents [meubles] ; tableaux d'affichage ; coussins pour animaux de compagnie, armoires à pharmacie ; bouchons de bouteilles ; boudins de porte ; casiers à bouteilles ; cadres [encadrements] ; cadres pour photos ; chaises longues ; chaises [siège] ; fauteuils ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffre à jouets ; coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; présentoirs pour journaux ; miroirs [glace] ; miroirs tenus à la main [miroir de toilette] ; porte-parapluies ; porte-revues ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; anneaux de rideaux ; patères de rideaux ; tringles de rideaux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; produits d'ébénisterie ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, mobiles pour la décoration, boîtes et cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; bustes pour tailleurs ; mannequins ; métiers à broder ; paniers non métalliques ; tables à dessin ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes ; plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique, ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et éponges ; verres à boire, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle) ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots à fleurs ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; appareils pour le démaquillage ; assiettes ; bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brosses ; casseroles ; corbeilles à usage domestique ; éponges de toilette ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; filtres à café non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; pots ; rouleaux à pâtisserie ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tasses ; théières ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; verres [récipients] ;

Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas (étoffe) ; dessous de carafe ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise (étoffe) ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins ; linge ouvré ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés (textile) ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages ; rideaux de douche ;

Aiguilles ; aiguilles à coudre ; aiguilles à repriser ; aiguilles à tricoter ; aiguilles pour machines à coudre ; aiguilliers ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie à l'exception des fils ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; baleines de corsets ; agrafes de corsets ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines] ; boîtes à couture ; bordures [bords] pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boucles de souliers ; boutons ; boutons-pression ; bracelets pour remonter les manches ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; broderies en argent ; broderies en or ; chiffres ou lettres pour marquer le linge ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; crochets [mercerie] ; dés à coudre ; épaulettes pour vêtements ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; faux ourlets ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; guimperie [passementerie] ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; jabots [dentelles] ; lacets [cordons] ; motifs à appliquer [mercerie] ; noeuds décoratifs en matières textiles ; oeillets pour vêtements ; oeillets [articles de mercerie] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; pelotes d'aiguilles ; perles autres que pour la confection de bijoux ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; rubans élastiques ; rubans [passementerie] ; ruches [habillement] ; volants de robes.