Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CITE INTERNATIONALE
Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier

Numéro de dépôt :
3383202
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2025
LA CITE INTERNATIONALE de Métropole de Lyon

Présentation de la marque LA CITE INTERNATIONALE

Déposée le 30 septembre 2005 par Métropole de LyonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA CITE INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est Métropole de LyonTODO domicilié(e) 20 rue du Lac, BP 3103 - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque LA CITE INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CITE INTERNATIONALE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

Métropole de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : Grand Lyon Métropole Habitat , Lyon Métropole HLM , HABITAT LYON METROPOLE , BIOTUESDAYS , [L_VE] , CITÉ INTERNATIONALE LYON , (Marque figurative) , ONLYON , #onsymettous , BLEND WEB MIX


Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier - 20 rue du Lac, BP 3103 - 69003 - LYON - France - SIREN 200046977


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487812 - Publication au BOPI 2008-12-16

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650783 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2015 n°2592644 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-09

Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; revues ; magazines. Services de publicité ; services de gestion des affaires commerciales ; services d'administration commerciale ; travaux de bureaux ; services d'aide à la direction des affaires ; services de recherches et de renseignements d'affaires ; services de diffusion d'annonces publicitaires et de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'études de marché et d'expertises en affaires, services d'abonnement à des journaux ; services de location d'espaces et de matériel publicitaire ; services de promotion des ventes (pour les tiers) ; services de publication de textes publicitaires ; services de relations publiques ; services de relogement pour entreprises ; services de sondage d'opinion ; services d'informations statistiques ; services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assurances ; affaires financières monétaires et immobilières, services de gérance de biens immobiliers et d'estimation immobilière. Services de conception immobilière, à savoir construction d'édifices permanents ; services de réparation d'édifices permanents ; services d'entretien d'immeubles ; services de maîtrise d'ouvrage et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage. Services de télécommunication ; services d'agences de presse et d'information ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télématique ; services de transmission de messages et de dépêches. Services de transports de biens et de personnes ; services d'emballage et d'entreposage de marchandises ; services d'organisation de voyages. Services d'éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de casinos (jeux) ; services d'exploitation de salles de cinéma ; services d'exploitation d'installations sportives ; services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès, salons d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'édition, de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; services de planification de réceptions ; services de production de spectacles. Services d'architecture, de dessin industriel ; services de dessinateurs d'art graphique ; services d'étude de projets techniques ; services d'établissement de plan (construction) ; services de recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conception immobilière, à savoir établissement de plans pour la construction ; services de recherches scientifiques et industrielles, à savoir recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à but médical ; recherches en chimie, bactériologie, en mécanique, en biologie ; expertises (travaux d'ingénieurs). Services de restauration (alimentation) ; services d'hébergement temporaire ; services hôteliers et de réservation d'hôtels ; services d'agences de logement ; services de photographie et reportages photographiques ; services d'orientation professionnelle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.