Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MeteoSurveillance Bulletin
METEO-FRANCE, Etablissement Public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3979001
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2023
MeteoSurveillance Bulletin de METEO-FRANCE

Présentation de la marque MeteoSurveillance Bulletin

Déposée le 31 janvier 2013 par la société METEO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MeteoSurveillance Bulletin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société METEO-FRANCE domicilié(e) 73 avenue de Paris - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 060 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque MeteoSurveillance Bulletin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MeteoSurveillance Bulletin est expirée depuis le 31 janvier 2023.

METEO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : carte de vigilance meteo , Clisys , Météosites , NaviPeche , Prévifax , PREVIL'EAU , METEO + , AEROCARTE , METEO FRANCE , METEO FRANCE TOUJOURS UN TEMPS D'AVANCE


METEO-FRANCE, Etablissement Public à caractère administratif - 73 avenue de Paris - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 180060030


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683104 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Appareils et instruments d'enseignement ;

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception et développement de logiciels dans le domaine météorologique.