Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATIVEX
METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1340264
Date de dépôt :
27/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1996

Présentation de la marque STATIVEX

Déposée le 27 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STATIVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O domicilié(e) 11, rue Ampère, 91300 MASSY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque STATIVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATIVEX est expirée depuis le 27 janvier 1996.

METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O a également déposé les autres marques suivantes : DENSIVEX , ANAFOSER , FOSER , MONOVEX , DIACHROVEX , DIAVEX , INTERVEX , VISUVEX , ULTRAFOSER , PANFOSER


METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O. (S.A.) - 11, rue Ampère, 91300 MASSY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Couches minces pour applications optiques et électriques, plus particulièrement couches anti-statiques avec ou sans absorption, et glaces munies de telles couches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.