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Marques déposées par monsieur MESGUICH FRANCIS
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CHAMPAGNE Shéhérazade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMPAGNE Shéhérazade
M. MESGUICH FRANCIS

Numéro de dépôt :
4355023
Date de dépôt :
16/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2027
CHAMPAGNE Shéhérazade de MESGUICH FRANCIS

Présentation de la marque CHAMPAGNE Shéhérazade

Déposée le 16 avril 2017 par monsieur MESGUICH FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAMPAGNE Shéhérazade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur MESGUICH FRANCIS domicilié(e) 519 ROUTE DU GEVAUDAN - 48100 - MONTRODAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MESGUICH FRANCIS domicilié(e) 519 ROUTE DU GEVAUDAN - 48100 - MONTRODAT - France.

La marque CHAMPAGNE Shéhérazade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE Shéhérazade arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

MESGUICH FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : PRESERVIN


M. MESGUICH FRANCIS - 519 ROUTE DU GEVAUDAN - 48100 - MONTRODAT - France


M. MESGUICH FRANCIS - 519 ROUTE DU GEVAUDAN - 48100 - MONTRODAT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Champagne ; eau-de-vie bénéficiant de l'indication géographique « Marc de Champagne ou Marc champenois ou Eau-de-vie de marc champenois » et/ou de l'indication géographique « Ratafia de Champagne ou Ratafia champenois » et/ou « Eau-de-vie de vin de la Marne ou Fine champenoise.