Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE MARSEILLE – PROVENCE
M. MENU CLAUDE

Numéro de dépôt :
4081016
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2024
COTE MARSEILLE – PROVENCE de MENU CLAUDE

Présentation de la marque COTE MARSEILLE – PROVENCE

Déposée le 28 mars 2014 par monsieur MENU CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COTE MARSEILLE – PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est monsieur MENU CLAUDE domicilié(e) DOMAINE DE L'ARCHET, 67 BD IMPERATRICE EUGENIE - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MENU CLAUDE domicilié(e) DOMAINE DE L'ARCHET, 67 BD IMPERATRICE EUGENIE - 06200 - NICE - France.

La marque COTE MARSEILLE – PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE MARSEILLE – PROVENCE est expirée depuis le 28 mars 2024.

MENU CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Sheng huo wan jia , COTE LA REVUE D'AZUR , COTE HONG KONG , COTE MAGAZINE , COTE ZURICH


M. MENU CLAUDE - DOMAINE DE L'ARCHET, 67 BD IMPERATRICE EUGENIE - 06200 - NICE - France


M. MENU CLAUDE - DOMAINE DE L'ARCHET, 67 BD IMPERATRICE EUGENIE - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 19 mars 2018 - Concession de licence n°719174 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.