Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHICA
Numéro de dépôt :
3347016
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHICA
Déposée le 7 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) MELFLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHICA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELFLEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428902 - Publication au BOPI 2006-02-27
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16