Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWANY
MEILLAND Alain, Antoine

Numéro de dépôt :
1647768
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2021

Présentation de la marque SWANY

Déposée le 22 février 1991 par MEILLAND Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59 Chemin des Nielles - 06160 - ANTIBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque SWANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWANY est expirée depuis le 22 février 2021.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : VISA , CONCERTO , RENDEZ-VOUS , RUSTICANA , GRISBI , EDEN ROSE , SAMOURAI , MOULIN ROUGE , SANGRIA , TZIGANE


MEILLAND Alain, Antoine - 59 Chemin des Nielles - 06160 - ANTIBES - France


Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188839 - Publication au BOPI 2000-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 3 septembre 1996 - Changement d'adresse n°205631 - Publication au BOPI 1996-09-03

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464081 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et notamment roses et rosiers