Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUSTICANA
M. MEILLAND Alain, Antoine

Numéro de dépôt :
1585681
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2030

Présentation de la marque RUSTICANA

Déposée le 29 mars 1990 par monsieur MEILLAND Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTICANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MEILLAND Alain domicilié(e) 59 Chemin des Nielles - 06160 - Antibes - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme, Mme JOURDAN Hélène domicilié(e) Domaine de Saint-André - 83340 - Le Cannet des Maures - France.

La marque RUSTICANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTICANA arrivera à expiration en date du 29 mars 2030.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : VISA , SWANY , CONCERTO , RENDEZ-VOUS , GRISBI , EDEN ROSE , SAMOURAI , MOULIN ROUGE , SANGRIA , TZIGANE


M. MEILLAND Alain, Antoine - 59 Chemin des Nielles - 06160 - Antibes - France


MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme, Mme JOURDAN Hélène - Domaine de Saint-André - 83340 - Le Cannet des Maures - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163875 - Publication au BOPI 2000-01-31

Inscription le 3 septembre 1996 - Changement d'adresse n°205631 - Publication au BOPI 1996-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 2 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291270 - Publication au BOPI 1999-12-02

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2010 n°2434925 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19

Inscription le 26 juillet 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°528181 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2020 n°2744179 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-27

Roses et rosiers