McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99767461
Date de dépôt :
05/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/01/2019
Présentation de la marque NAP'TOUT
Déposée le 5 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NAP'TOUT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque,84917 AVIGNON CEDEX 9 (dossier no 2384456) - 84917 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2384456) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque,84917 AVIGNON CEDEX 9 (dossier no 2384456) - 84917 - France - SIREN 622980027
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2384456) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2008 n°2384456 - Publication au BOPI 2008-09-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Inscription le 19 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350604 - Publication au BOPI 2002-07-19
Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477217 - Publication au BOPI 2008-07-16
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, produits de nappage pour la pâtisserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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