Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCROS CUISSON FONDANTE
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3912624
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
DUCROS CUISSON FONDANTE de McCormick France

Présentation de la marque DUCROS CUISSON FONDANTE

Déposée le 12 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DUCROS CUISSON FONDANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McCormick France domicilié(e) Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DUCROS CUISSON FONDANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCROS CUISSON FONDANTE est expirée depuis le 12 avril 2022.

McCormick France a également déposé les autres marques suivantes : D DUCROS , MALILE , VAHINE , BARBECUE PARTY , DUCROS LA POIVRIERE , ENSEMBLE, C'EST ENCORE MEILLEUR , DUCROS, DU GOÛT! , VOYAGEZ A TRAVERS LES GOUTS , LES PÉPITES CRÉATIVES , MALILE


McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée - Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque - 84917 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 622980027


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Sacs de cuisson, sacs à rôtir ; sacs pour la cuisson par micro-ondes ;

Mélanges d'assaisonnements ou d'épices ; mélanges d'assaisonnements ou d'épices vendus comme un ensemble avec des sacs de cuisson ou à rôtir ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.