Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUTOCCAS'
SARL MC OCCASION, SARL

Numéro de dépôt :
4360879
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/05/2027
TOUTOCCAS\' de MC OCCASION

Présentation de la marque TOUTOCCAS'

Déposée le 12 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC OCCASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUTOCCAS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC OCCASION domicilié(e) 8 RUE DES FAINES - 70000 - NOIDANS-LES-VESOLU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL SOFIRAL, Maître Aurélien BOSSÉ domicilié(e) 10 CHEMIN DE L'ESPERANCE - 25000 - BESANCON - France.

La marque TOUTOCCAS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOCCAS' arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


SARL MC OCCASION, SARL - 8 RUE DES FAINES - 70000 - NOIDANS-LES-VESOLU - France


FIDUCIAL SOFIRAL, Maître Aurélien BOSSÉ - 10 CHEMIN DE L'ESPERANCE - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour purification de l'air ; appareils et machines pour purification de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique.