Marque enregistrée - Marque en vigueur

artistic climate
Monsieur Maurice, Sylvain Soussan

Numéro de dépôt :
4448035
Date de dépôt :
22/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2028
artistic climate de Maurice

Présentation de la marque artistic climate

Déposée par voie électronique le 22 avril 2018 par monsieur Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artistic climate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Maurice domicilié(e) 2 ter rue des Potiers - 92260 - Fontenay-aux-Roses, Île-de-France, France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice, Sylvain Soussan domicilié(e) 2 ter rue des Potiers - 92269 - Fontenay-aux-Roses, Île-de-France, France - France.

La marque artistic climate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artistic climate arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.


Monsieur Maurice, Sylvain Soussan - 2 ter rue des Potiers - 92260 - Fontenay-aux-Roses, Île-de-France, France - France


Monsieur Maurice, Sylvain Soussan - 2 ter rue des Potiers - 92269 - Fontenay-aux-Roses, Île-de-France, France - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.