Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMBLEMATYQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATY, SAS, Service Juridique, Mlle Sabrina LE BUAN domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25040 - BESANÇON Cedex 9 - France.
La marque EMBLEMATYQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATY, SAS - Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597
MATY, SAS, Service Juridique, Mlle Sabrina LE BUAN - Boulevard Kennedy - 25040 - BESANÇON Cedex 9 - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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