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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCEdont le siège est
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CODE ZERO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE ZERO
MATTEL FRANCE S.A. (Société Anonyme) dont le siège est

Numéro de dépôt :
1555828
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1999

Présentation de la marque CODE ZERO

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCEdont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCEdont le siège est domicilié(e) 64-68 avenue de la Victoire B.P. 23, 94310 Orly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEVORKIAN RAWLINGS - France.

La marque CODE ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE ZERO est expirée depuis le 18 octobre 1999.

MATTEL FRANCEdont le siège est a également déposé les autres marques suivantes : DISQUES DU MAL , AQUA MAGIC , REVERIE , BATTLE BIRD DE MATTEL , CHOCOLOTTIE , APPLE AMY DE MATTEL , DOINK , ROULIS-BOULIS , STARSHIP ETERNIA , CARDMATES


MATTEL FRANCE S.A. (Société Anonyme) dont le siège est - 64-68 avenue de la Victoire B.P. 23, 94310 Orly - France


KEVORKIAN RAWLINGS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Jeux, jouets et notamment poupées, figurines et leurs accessoires;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël